Mentions légales

Mentions légales

Le présent site Plaques Funéraires Créations® est édité par :

Éditeur du site

WESS-FRANCE
Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
1 rue de la Quincy
02300 Guny
France

SIRET : 823 338 603
Code NAF : 4791A
TVA intracommunautaire : FR61823338603
RCS : Saint-Quentin

Adresse électronique :
wess.france@gmail.com

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de la société WESS-FRANCE.

Hébergement

Le site est hébergé par :
PLESK -CLEVERBRIDGE

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies,
illustrations, éléments graphiques, logos, marques, bases de données et éléments
de présentation, est protégé par les dispositions applicables en matière de
propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou
partielle, des contenus du site sans autorisation préalable est interdite,
sauf dans les cas prévus par la législation en vigueur.

Plaques Funéraires Créations® est une marque utilisée par
WESS-FRANCE.

Données personnelles

WESS-FRANCE veille à la protection des données personnelles des utilisateurs
du site conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement
général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Les modalités de collecte, de traitement et de conservation des données
personnelles ainsi que les droits dont disposent les utilisateurs sont
présentés dans notre page consacrée à la
Politique de confidentialité.

Déclaration CNIL historique : n° 1507045 v 0.

Responsabilité

WESS-FRANCE s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations
diffusées sur le site. Toutefois, ces informations sont fournies à titre
informatif et peuvent être modifiées à tout moment.

WESS-FRANCE ne saurait être tenue responsable des interruptions temporaires
du site, des éventuelles erreurs ou omissions, ni des conséquences résultant
de l’utilisation des informations mises à disposition, sous réserve des
dispositions légales impératives applicables.

Contact

Pour toute question concernant le site ou son contenu, vous pouvez contacter :

WESS-FRANCE
1 rue de la Quincy
02300 Guny – France
wess.france@gmail.com